Politique de confidentialité
Date : 6 janvier 2024
Table des matières
- Responsable du traitement
- Aperçu des traitements
- Bases juridiques applicables
- Mesures de sécurité
- Transmission de données à caractère personnel
- Transferts internationaux de données
- Droits des personnes concernées
- Utilisation de cookies
- Prestations commerciales
- Moyens de paiement
- Mise à disposition de l'offre en ligne et hébergement web
- Gestion des contacts et des demandes
- Newsletter et notifications électroniques
Responsable du traitement
M. Ali Khan
Adresse e-mail : support@abayastore.de
Aperçu des traitements
L'aperçu suivant résume les types de données traitées et les finalités de leur traitement, et renvoie aux personnes concernées.
Types de données traitées
- Données d'inventaire.
- Données de paiement.
- Données de contact.
- Données de contenu.
- Données contractuelles.
- Données d'utilisation.
- Métadonnées, données de communication et de procédure.
Catégories de personnes concernées
- Clients.
- Prospects.
- Interlocuteurs.
- Utilisateurs.
- Partenaires commerciaux et contractuels.
Finalités du traitement
- Exécution de prestations contractuelles et respect d'obligations contractuelles.
- Demandes de contact et communication.
- Mesures de sécurité.
- Marketing direct.
- Procédures de bureau et d'organisation.
- Gestion et traitement des demandes.
- Retours d'expérience.
- Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité d'utilisation.
- Infrastructure informatique.
Bases juridiques applicables
Bases juridiques applicables selon le RGPD (DSGVO) : Vous trouverez ci-après un aperçu des bases juridiques du RGPD (DSGVO) sur lesquelles nous traitons des données à caractère personnel. Veuillez noter qu'outre les dispositions du RGPD, des règles nationales de protection des données peuvent s'appliquer dans votre pays de résidence ou dans le nôtre. Si, dans un cas particulier, des bases juridiques plus spécifiques sont applicables, nous vous en informons dans la déclaration de confidentialité.
- Consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. a) RGPD) - La personne concernée a donné son consentement au traitement des données à caractère personnel la concernant pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
- Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD) - Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie, ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.
- Obligation légale (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. c) RGPD) - Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis.
- Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. f) RGPD) - Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel.
Réglementations nationales de protection des données en Allemagne : Outre les règles de protection des données du RGPD, des réglementations nationales relatives à la protection des données s'appliquent en Allemagne. Il s'agit notamment de la loi sur la protection contre l'utilisation abusive des données à caractère personnel lors du traitement des données (Bundesdatenschutzgesetz – BDSG). La BDSG contient notamment des règles spéciales sur le droit d'accès, le droit à l'effacement, le droit d'opposition, le traitement de catégories particulières de données à caractère personnel, le traitement à d'autres fins et la transmission, ainsi que la prise de décision individuelle automatisée, y compris le profilage. En outre, les lois sur la protection des données des différents Länder peuvent s'appliquer.
Réglementations nationales de protection des données en Autriche : Outre les règles de protection des données du RGPD, des réglementations nationales relatives à la protection des données s'appliquent en Autriche. Il s'agit notamment de la loi fédérale relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (Datenschutzgesetz – DSG). Cette loi contient notamment des règles spéciales sur le droit d'accès, le droit de rectification ou d'effacement, le traitement de catégories particulières de données à caractère personnel, le traitement à d'autres fins et la transmission, ainsi que la prise de décision individuelle automatisée.
Bases juridiques applicables selon la loi suisse sur la protection des données : Si vous vous trouvez en Suisse, nous traitons vos données sur la base de la loi fédérale sur la protection des données (en abrégé « DSG suisse »). Cela vaut également lorsque notre traitement de vos données vous concerne par ailleurs en Suisse et que vous êtes concerné(e) par ce traitement. Le DSG suisse ne prévoit en principe pas (contrairement par exemple au RGPD) qu'une base juridique doive être indiquée pour le traitement des données personnelles. Nous ne traitons des données personnelles que si le traitement est licite, effectué conformément au principe de la bonne foi et proportionné (art. 6, al. 1 et 2 du DSG suisse). En outre, nous ne collectons des données personnelles que pour des finalités déterminées et reconnaissables pour la personne concernée, et ne les traitons que d'une manière compatible avec ces finalités (art. 6, al. 3 du DSG suisse).
Remarque sur l'application du RGPD et du DSG suisse : Les présentes informations sur la protection des données servent aussi bien à l'information au sens de la loi fédérale suisse sur la protection des données (DSG suisse) qu'à celle prévue par le règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour cette raison, nous vous prions de noter que, en raison d'un champ d'application géographique plus large et d'une meilleure compréhensibilité, les termes du RGPD sont utilisés. En particulier, au lieu des termes utilisés dans le DSG suisse, « traitement » (Bearbeitung) de « données personnelles » (Personendaten), « intérêt prépondérant » et « données personnelles particulièrement sensibles », ce sont les termes utilisés dans le RGPD, « traitement » de « données à caractère personnel », ainsi que « intérêt légitime » et « catégories particulières de données », qui sont employés. La signification juridique des termes continue toutefois d'être déterminée selon le DSG suisse dans le cadre de son application.
Mesures de sécurité
Nous prenons, conformément aux exigences légales, en tenant compte de l'état de la technique, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, des circonstances et des finalités du traitement, ainsi que des différentes probabilités de survenance et de l'ampleur de la menace pour les droits et libertés des personnes physiques, des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de protection adapté au risque.
Ces mesures comprennent notamment la garantie de la confidentialité, de l'intégrité et de la disponibilité des données par le contrôle de l'accès physique et électronique aux données, ainsi que de l'accès les concernant, de la saisie, de la transmission, de la garantie de la disponibilité et de leur séparation. Nous avons en outre mis en place des procédures garantissant l'exercice des droits des personnes concernées, l'effacement des données et la réaction en cas de menace pour les données. Nous prenons par ailleurs en compte la protection des données à caractère personnel dès le développement ou le choix du matériel, des logiciels et des procédures, conformément au principe de la protection des données dès la conception et par défaut, par le choix de la conception technique et par des paramètres par défaut respectueux de la vie privée.
Transmission de données à caractère personnel
Dans le cadre de notre traitement de données à caractère personnel, il arrive que les données soient transmises à d'autres organismes, entreprises, unités organisationnelles juridiquement autonomes ou personnes, ou leur soient divulguées. Parmi les destinataires de ces données peuvent figurer par ex. des prestataires chargés de tâches informatiques ou des fournisseurs de services et de contenus intégrés dans un site web. Dans de tels cas, nous respectons les exigences légales et concluons notamment avec les destinataires de vos données les contrats ou accords appropriés servant à protéger vos données.
Transferts internationaux de données
Traitement de données dans des pays tiers : lorsque nous traitons des données dans un pays tiers (c'est-à-dire en dehors de l'Union européenne (UE) et de l'Espace économique européen (EEE)), ou lorsque le traitement a lieu dans le cadre du recours à des services de tiers ou de la divulgation ou transmission de données à d'autres personnes, organismes ou entreprises, cela n'a lieu que dans le respect des exigences légales. Si le niveau de protection des données dans le pays tiers a été reconnu au moyen d'une décision d'adéquation (art. 45 RGPD), celle-ci sert de base au transfert de données. Pour le reste, les transferts de données n'ont lieu que si le niveau de protection des données est garanti d'une autre manière, notamment par des clauses contractuelles types (art. 46, par. 2, lit. c) RGPD), un consentement explicite ou, en cas de transmission nécessaire contractuellement ou légalement, (art. 49, par. 1 RGPD). Par ailleurs, nous vous communiquons les bases du transfert vers un pays tiers pour chacun des fournisseurs concernés du pays tiers, les décisions d'adéquation primant comme bases. Les informations sur les transferts vers des pays tiers et les décisions d'adéquation existantes sont disponibles dans l'offre d'information de la Commission européenne : https://commission.europa.eu/law/law-topic/data-protection/international-dimension-data-protection_de.
Cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Trans-Atlantic Data Privacy Framework) : dans le cadre du « Data Privacy Framework » (DPF), la Commission européenne a également reconnu comme sûr le niveau de protection des données pour certaines entreprises des États-Unis, par la décision d'adéquation du 10.07.2023. Vous pouvez consulter la liste des entreprises certifiées ainsi que d'autres informations sur le DPF sur le site du ministère du Commerce des États-Unis à l'adresse https://www.dataprivacyframework.gov/ (en anglais). Dans le cadre des informations sur la protection des données, nous vous indiquons quels prestataires de services que nous utilisons sont certifiés au titre du Data Privacy Framework.
Communication de données personnelles à l'étranger : conformément à la loi suisse sur la protection des données (DSG), nous ne communiquons des données à caractère personnel à l'étranger que si une protection appropriée des personnes concernées est garantie (art. 16 DSG suisse). Si le Conseil fédéral n'a pas constaté de protection appropriée (liste : https://www.bj.admin.ch/bj/de/home/staat/datenschutz/internationales/anerkennung-staaten.html), nous prenons d'autres mesures de sécurité. Celles-ci peuvent comprendre des traités internationaux, des garanties spécifiques, des clauses de protection des données dans des contrats, des clauses types de protection des données approuvées par le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT), ou des règles d'entreprise contraignantes en matière de protection des données reconnues au préalable par le PFPDT ou par une autorité de protection des données compétente d'un autre pays.
Selon l'art. 16 du DSG suisse, des exceptions à la communication de données à l'étranger peuvent être admises lorsque certaines conditions sont remplies, notamment le consentement de la personne concernée, l'exécution d'un contrat, un intérêt public, la protection de la vie ou de l'intégrité physique, des données rendues publiques ou des données issues d'un registre prévu par la loi. Ces communications ont toujours lieu dans le respect des exigences légales.
Droits des personnes concernées
Droits des personnes concernées au titre du RGPD : en tant que personne concernée, vous disposez, au titre du RGPD, de différents droits, qui résultent notamment des art. 15 à 21 RGPD :
- Droit d'opposition : vous avez le droit, pour des raisons tenant à votre situation particulière, de vous opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel vous concernant fondé sur l'art. 6, par. 1, lit. e ou f RGPD ; cela vaut également pour un profilage fondé sur ces dispositions. Si les données à caractère personnel vous concernant sont traitées à des fins de prospection, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel vous concernant à de telles fins de prospection ; cela vaut également pour le profilage, dans la mesure où il est lié à une telle prospection.
- Droit de retirer son consentement : Vous avez le droit de retirer à tout moment les consentements donnés.
- Droit d'accès : Vous avez le droit de demander la confirmation que les données concernées sont traitées, ainsi que l'accès à ces données, d'autres informations et une copie des données, conformément aux exigences légales.
- Droit de rectification : Vous avez le droit, conformément aux exigences légales, de demander que les données vous concernant soient complétées ou que les données inexactes vous concernant soient rectifiées.
- Droit à l'effacement et à la limitation du traitement : Vous avez le droit, dans le cadre des exigences légales, de demander que les données vous concernant soient effacées sans délai ou, alternativement, dans le cadre des exigences légales, de demander la limitation du traitement des données.
- Droit à la portabilité des données : Vous avez le droit de recevoir les données vous concernant que vous nous avez fournies, dans le cadre des exigences légales, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou d'exiger leur transmission à un autre responsable du traitement.
- Réclamation auprès d'une autorité de contrôle : Sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, notamment dans l'État membre dans lequel se trouve votre résidence habituelle, votre lieu de travail ou le lieu de la violation présumée, si vous considérez que le traitement des données à caractère personnel vous concernant constitue une violation du RGPD.
Droits des personnes concernées au titre du DSG suisse :
En tant que personne concernée, vous disposez, conformément au DSG suisse, des droits suivants :
- Droit d'accès : Vous avez le droit de demander la confirmation que des données personnelles vous concernant sont traitées, et de recevoir les informations nécessaires pour que vous puissiez faire valoir vos droits en vertu de cette loi et pour que la transparence du traitement des données soit garantie.
- Droit à la remise ou à la transmission des données : Vous avez le droit de demander la remise de vos données personnelles que vous nous avez communiquées, dans un format électronique courant.
- Droit de rectification : Vous avez le droit de demander la rectification des données personnelles inexactes vous concernant.
- Droit d'opposition, d'effacement et de destruction : Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données, ainsi que de demander que les données personnelles vous concernant soient effacées ou détruites.
Utilisation de cookies
Les cookies sont de petits fichiers texte, ou d'autres marqueurs de stockage, qui enregistrent des informations sur les terminaux et lisent des informations à partir des terminaux. Par ex. pour enregistrer l'état de connexion dans un compte utilisateur, le contenu d'un panier dans une boutique en ligne, les contenus consultés ou les fonctions utilisées d'une offre en ligne. Les cookies peuvent en outre être utilisés à différentes fins, par ex. pour assurer le fonctionnement, la sécurité et le confort des offres en ligne ainsi que pour établir des analyses des flux de visiteurs.
Remarques sur le consentement : Nous utilisons des cookies dans le respect des dispositions légales. C'est pourquoi nous recueillons au préalable le consentement des utilisateurs, sauf lorsque la loi ne l'exige pas. Un consentement n'est notamment pas nécessaire lorsque le stockage et la lecture des informations, y compris des cookies, sont strictement nécessaires pour fournir aux utilisateurs un service de télémédia (c'est-à-dire notre offre en ligne) qu'ils ont expressément demandé. Les cookies strictement nécessaires comprennent en règle générale les cookies dont les fonctions servent à l'affichage et au bon fonctionnement de l'offre en ligne, à la répartition de la charge, à la sécurité, à l'enregistrement des préférences et des choix des utilisateurs ou à d'autres finalités similaires liées à la mise à disposition des fonctions principales et secondaires de l'offre en ligne demandée par les utilisateurs. Le consentement révocable est clairement communiqué aux utilisateurs et contient les informations relatives à l'utilisation de chaque cookie.
Remarques sur les bases juridiques en matière de protection des données : La base juridique en matière de protection des données sur laquelle nous traitons les données à caractère personnel des utilisateurs à l'aide de cookies dépend de la question de savoir si nous demandons un consentement aux utilisateurs. Si les utilisateurs donnent leur consentement, la base juridique du traitement de vos données est le consentement déclaré. Dans le cas contraire, les données traitées à l'aide de cookies sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes (par ex. à un fonctionnement économique de notre offre en ligne et à l'amélioration de son utilisabilité) ou, lorsque cela s'inscrit dans le cadre de l'exécution de nos obligations contractuelles, si l'utilisation de cookies est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles. Nous vous informons des finalités pour lesquelles les cookies sont traités par nos soins au cours de la présente déclaration de confidentialité ou dans le cadre de nos processus de consentement et de traitement.
Durée de conservation : En ce qui concerne la durée de conservation, on distingue les types de cookies suivants :
- Cookies temporaires (aussi : cookies de session) : Les cookies temporaires sont supprimés au plus tard lorsqu'un utilisateur a quitté une offre en ligne et fermé son terminal (par ex. navigateur ou application mobile).
- Cookies permanents : Les cookies permanents restent enregistrés même après la fermeture du terminal. Ainsi, l'état de connexion peut par exemple être mémorisé ou les contenus préférés affichés directement lorsque l'utilisateur visite à nouveau un site web. De même, les données des utilisateurs collectées à l'aide de cookies peuvent être utilisées pour la mesure d'audience. Sauf si nous communiquons aux utilisateurs des indications explicites sur le type et la durée de conservation des cookies (par ex. dans le cadre de la collecte du consentement), les utilisateurs doivent partir du principe que les cookies sont permanents et que la durée de conservation peut aller jusqu'à deux ans.
Remarques générales sur le retrait du consentement et l'opposition (dit « opt-out ») : Les utilisateurs peuvent à tout moment retirer les consentements qu'ils ont donnés et s'opposer au traitement conformément aux exigences légales. À cet effet, les utilisateurs peuvent notamment restreindre l'utilisation des cookies dans les paramètres de leur navigateur (ce qui peut également limiter les fonctionnalités de notre offre en ligne). Une opposition à l'utilisation de cookies à des fins de marketing en ligne peut également être déclarée via les sites web https://optout.aboutads.info et https://www.youronlinechoices.com/ .
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. f) RGPD). Consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. a) RGPD).
Autres informations sur les processus de traitement, procédures et services :
- Traitement des données de cookies sur la base d'un consentement : Nous utilisons une procédure de gestion du consentement aux cookies, dans le cadre de laquelle les consentements des utilisateurs à l'utilisation de cookies, ou aux traitements et fournisseurs mentionnés dans le cadre de la procédure de gestion du consentement aux cookies, sont recueillis, et peuvent être gérés et retirés par les utilisateurs. À cette occasion, la déclaration de consentement est enregistrée afin de ne pas avoir à répéter la demande et de pouvoir prouver le consentement conformément à l'obligation légale. L'enregistrement peut avoir lieu côté serveur et/ou dans un cookie (dit cookie d'opt-in, ou à l'aide de technologies comparables), afin de pouvoir associer le consentement à un utilisateur ou à son appareil. Sous réserve d'indications individuelles concernant les fournisseurs de services de gestion des cookies, les remarques suivantes s'appliquent : la durée d'enregistrement du consentement peut aller jusqu'à deux ans. À cette occasion, un identifiant d'utilisateur pseudonyme est créé et enregistré avec le moment du consentement, des informations sur la portée du consentement (par ex. quelles catégories de cookies et/ou quels fournisseurs de services) ainsi que le navigateur, le système et le terminal utilisés ; Bases juridiques : Consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. a) RGPD).
Prestations commerciales
Nous traitons les données de nos partenaires contractuels et commerciaux, par ex. clients et prospects (désignés collectivement comme « partenaires contractuels »), dans le cadre de rapports juridiques contractuels et comparables ainsi que de mesures associées, et dans le cadre de la communication avec les partenaires contractuels (ou en phase précontractuelle), par ex. pour répondre aux demandes.
Nous traitons ces données afin de remplir nos obligations contractuelles. Cela comprend notamment les obligations de fournir les prestations convenues, les éventuelles obligations de mise à jour et les remèdes en cas de défauts de garantie et autres défauts de prestation. En outre, nous traitons les données pour défendre nos droits et aux fins des tâches administratives liées à ces obligations ainsi que de l'organisation de l'entreprise. Nous traitons en outre les données sur la base de nos intérêts légitimes à une gestion correcte et économique de l'entreprise ainsi qu'à des mesures de sécurité destinées à protéger nos partenaires contractuels et notre activité contre les abus, la mise en danger de leurs données, secrets, informations et droits (par ex. en vue de l'intervention de services de télécommunications, de transport et d'autres services auxiliaires ainsi que de sous-traitants, banques, conseillers fiscaux et juridiques, prestataires de services de paiement ou autorités fiscales). Dans le cadre du droit applicable, nous ne transmettons les données des partenaires contractuels à des tiers que dans la mesure où cela est nécessaire aux finalités précitées ou au respect d'obligations légales. Les partenaires contractuels sont informés d'autres formes de traitement, par ex. à des fins de marketing, dans le cadre de la présente déclaration de confidentialité.
Nous indiquons aux partenaires contractuels, avant ou dans le cadre de la collecte des données, quelles données sont nécessaires aux finalités précitées, par ex. dans des formulaires en ligne, par un marquage particulier (par ex. couleurs) ou des symboles (par ex. astérisques ou similaires), ou personnellement.
Nous supprimons les données à l'expiration des obligations légales de garantie et obligations comparables, c'est-à-dire en principe à l'expiration d'un délai de 4 ans, sauf si les données sont enregistrées dans un compte client, par ex. tant qu'elles doivent être conservées pour des raisons légales d'archivage. Le délai légal de conservation est de dix ans pour les documents pertinents sur le plan fiscal ainsi que pour les livres de commerce, inventaires, bilans d'ouverture, comptes annuels, les instructions de travail nécessaires à la compréhension de ces documents et autres documents d'organisation et pièces comptables, et de six ans pour les lettres commerciales et d'affaires reçues et les reproductions des lettres commerciales et d'affaires envoyées. Le délai commence à courir à la fin de l'année civile au cours de laquelle la dernière inscription a été faite dans le livre, l'inventaire, le bilan d'ouverture, les comptes annuels ou le rapport de gestion ont été établis, la lettre commerciale ou d'affaires a été reçue ou envoyée ou la pièce comptable a été créée, ou encore l'enregistrement a été effectué ou les autres documents ont été créés.
Dans la mesure où nous faisons appel à des prestataires tiers ou à des plateformes pour fournir nos prestations, les conditions générales et les informations sur la protection des données des prestataires tiers ou plateformes concernés s'appliquent dans la relation entre les utilisateurs et les fournisseurs.
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; données de paiement (par ex. coordonnées bancaires, factures, historique des paiements) ; données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; données contractuelles (par ex. objet du contrat, durée, catégorie de client) ; données d'utilisation (par ex. sites web visités, intérêt pour des contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par ex. adresses IP, indications de temps, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Clients ; prospects. Partenaires commerciaux et contractuels.
- Finalités du traitement : Exécution de prestations contractuelles et respect d'obligations contractuelles ; mesures de sécurité ; demandes de contact et communication ; procédures de bureau et d'organisation. Gestion et traitement des demandes.
- Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD) ; obligation légale (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. c) RGPD). Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. f) RGPD).
Autres informations sur les processus de traitement, procédures et services :
- Boutique et e-commerce : Nous traitons les données de nos clients afin de leur permettre de choisir, d'acquérir ou de commander les produits, marchandises et prestations associées sélectionnés, ainsi que de les payer et de les recevoir ou de les exécuter. Lorsque cela est nécessaire à l'exécution d'une commande, nous faisons appel à des prestataires, notamment des entreprises postales, de transport et d'expédition, afin d'effectuer la livraison ou l'exécution auprès de nos clients. Pour le traitement des opérations de paiement, nous recourons aux services de banques et de prestataires de services de paiement. Les informations nécessaires sont signalées comme telles dans le cadre du processus de commande ou d'acquisition comparable et comprennent les informations nécessaires à la livraison ou à la mise à disposition et à la facturation ainsi que des coordonnées permettant d'éventuels échanges ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD).
Moyens de paiement
Dans le cadre de relations contractuelles et autres relations juridiques, en vertu d'obligations légales ou autrement sur la base de nos intérêts légitimes, nous proposons aux personnes concernées des moyens de paiement efficaces et sûrs et faisons appel à cet effet, outre des banques et établissements de crédit, à d'autres prestataires (désignés collectivement « prestataires de services de paiement »).
Les données traitées par les prestataires de services de paiement comprennent des données d'inventaire, telles que par ex. le nom et l'adresse, des données bancaires, telles que par ex. les numéros de compte ou de carte de crédit, les mots de passe, les TAN et les sommes de contrôle, ainsi que les indications relatives au contrat, aux montants et au destinataire. Ces informations sont nécessaires pour effectuer les transactions. Les données saisies ne sont toutefois traitées et enregistrées que par les prestataires de services de paiement. C'est-à-dire que nous ne recevons aucune information relative au compte ou à la carte de crédit, mais uniquement des informations confirmant ou refusant le paiement. Dans certaines circonstances, les données sont transmises par les prestataires de services de paiement à des agences de renseignements économiques. Cette transmission a pour but la vérification d'identité et de solvabilité. À ce sujet, nous renvoyons aux conditions générales (AGB) et aux informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement.
Pour les opérations de paiement, les conditions générales et les informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement respectifs s'appliquent ; elles sont consultables sur les sites web ou applications de transaction correspondants. Nous y renvoyons également pour de plus amples informations et pour l'exercice des droits de rétractation, d'accès et autres droits des personnes concernées.
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; données de paiement (par ex. coordonnées bancaires, factures, historique des paiements) ; données contractuelles (par ex. objet du contrat, durée, catégorie de client) ; données d'utilisation (par ex. sites web visités, intérêt pour des contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par ex. adresses IP, indications de temps, numéros d'identification, état du consentement) ; données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone).
- Personnes concernées : Clients. Prospects.
- Finalités du traitement : Exécution de prestations contractuelles et respect d'obligations contractuelles.
- Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD).
Autres informations sur les processus de traitement, procédures et services :
- Apple Pay : Services de paiement (connexion technique de moyens de paiement en ligne) ; Prestataire de services : Apple Inc., Infinite Loop, Cupertino, CA 95014, USA; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD) ; Site web : https://www.apple.com/de/apple-pay/. Déclaration de confidentialité : https://www.apple.com/legal/privacy/de-ww/.
- Giropay : Services de paiement (connexion technique de moyens de paiement en ligne) ; Prestataire de services : giropay GmbH, An der Welle 4, 60322 Frankfurt, Allemagne ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD) ; Site web : https://www.giropay.de. Déclaration de confidentialité : https://www.giropay.de/rechtliches/datenschutzerklaerung/.
- Google Pay : Services de paiement (connexion technique de moyens de paiement en ligne) ; Prestataire de services : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD) ; Site web : https://pay.google.com/intl/de_de/about/. Déclaration de confidentialité : https://policies.google.com/privacy.
- Klarna : Services de paiement (connexion technique de moyens de paiement en ligne) ; Prestataire de services : Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD) ; Site web : https://www.klarna.com/de. Déclaration de confidentialité : https://www.klarna.com/de/datenschutz.
- PayPal : Services de paiement (connexion technique de moyens de paiement en ligne) (par ex. PayPal, PayPal Plus, Braintree) ; Prestataire de services : PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD) ; Site web : https://www.paypal.com/de. Déclaration de confidentialité : https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacy-full.
- Stripe : Services de paiement (connexion technique de moyens de paiement en ligne) ; Prestataire de services : Stripe, Inc., 510 Townsend Street, San Francisco, CA 94103, USA; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD) ; Site web : https://stripe.com; Déclaration de confidentialité : https://stripe.com/de/privacy. Base du transfert vers un pays tiers : Cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework, DPF).
Mise à disposition de l'offre en ligne et hébergement web
Nous traitons les données des utilisateurs afin de pouvoir leur fournir nos services en ligne. À cette fin, nous traitons l'adresse IP de l'utilisateur, nécessaire pour transmettre les contenus et fonctions de nos services en ligne au navigateur ou au terminal des utilisateurs.
- Types de données traitées : Données d'utilisation (par ex. sites web visités, intérêt pour des contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par ex. adresses IP, indications de temps, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Utilisateurs (par ex. visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité d'utilisation ; infrastructure informatique (exploitation et mise à disposition de systèmes d'information et d'équipements techniques (ordinateurs, serveurs, etc.).). Mesures de sécurité.
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. f) RGPD).
Autres informations sur les processus de traitement, procédures et services :
- Collecte des données d'accès et fichiers journaux : L'accès à notre offre en ligne est enregistré sous la forme de ce que l'on appelle des « journaux de serveur ». Les journaux de serveur peuvent comprendre l'adresse et le nom des pages web et fichiers consultés, la date et l'heure de la consultation, les volumes de données transférés, le message de consultation réussie, le type et la version du navigateur, le système d'exploitation de l'utilisateur, l'URL de référence (la page précédemment visitée) et, en règle générale, les adresses IP et le fournisseur demandeur. Les journaux de serveur peuvent être utilisés d'une part à des fins de sécurité, par ex. pour éviter une surcharge des serveurs (notamment en cas d'attaques abusives, dites attaques DDoS), et d'autre part pour garantir la charge des serveurs et leur stabilité ; Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. f) RGPD). Suppression des données : Les informations des journaux sont conservées pour une durée maximale de 30 jours, puis supprimées ou anonymisées. Les données dont la conservation ultérieure est nécessaire à des fins de preuve sont exclues de la suppression jusqu'à l'élucidation définitive de l'incident concerné.
Gestion des contacts et des demandes
Lorsque vous nous contactez (par ex. par courrier, formulaire de contact, e-mail, téléphone ou via les réseaux sociaux) ainsi que dans le cadre de relations existantes avec des utilisateurs et des partenaires commerciaux, les informations des personnes qui nous contactent sont traitées dans la mesure nécessaire pour répondre aux demandes de contact et aux éventuelles mesures demandées.
- Types de données traitées : Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; données d'utilisation (par ex. sites web visités, intérêt pour des contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par ex. adresses IP, indications de temps, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Interlocuteurs.
- Finalités du traitement : Demandes de contact et communication ; gestion et traitement des demandes ; retours d'expérience (par ex. collecte de retours via un formulaire en ligne). Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité d'utilisation.
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. f) RGPD). Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD).
Autres informations sur les processus de traitement, procédures et services :
- Formulaire de contact : Lorsque des utilisateurs nous contactent via notre formulaire de contact, par e-mail ou par d'autres moyens de communication, nous traitons les données qui nous sont communiquées à cette occasion afin de traiter la demande formulée ; Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. b) RGPD), intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. f) RGPD).
Newsletter et notifications électroniques
Nous envoyons des newsletters, e-mails et autres notifications électroniques (ci-après « newsletter ») uniquement avec le consentement des destinataires ou une autorisation légale. Si, lors d'une inscription à la newsletter, son contenu est décrit concrètement, il est déterminant pour le consentement des utilisateurs. Pour le reste, nos newsletters contiennent des informations sur nos prestations et sur nous.
Pour vous inscrire à nos newsletters, il suffit en principe d'indiquer votre adresse e-mail. Nous pouvons toutefois vous demander d'indiquer un nom, afin de vous adresser personnellement la newsletter, ou d'autres informations, si elles sont nécessaires aux finalités de la newsletter.
Procédure de double opt-in : L'inscription à notre newsletter a lieu en principe selon une procédure dite de double opt-in. C'est-à-dire que, après l'inscription, vous recevez un e-mail vous demandant de confirmer votre inscription. Cette confirmation est nécessaire pour que personne ne puisse s'inscrire avec des adresses e-mail d'autrui. Les inscriptions à la newsletter sont consignées afin de pouvoir prouver le processus d'inscription conformément aux exigences légales. Cela comprend l'enregistrement du moment de l'inscription et de la confirmation ainsi que de l'adresse IP. De même, les modifications de vos données enregistrées auprès du prestataire d'envoi sont consignées.
Suppression et limitation du traitement : Nous pouvons conserver les adresses e-mail désinscrites jusqu'à trois ans sur la base de nos intérêts légitimes avant de les supprimer, afin de pouvoir prouver un consentement précédemment donné. Le traitement de ces données est limité à la finalité d'une éventuelle défense contre des réclamations. Une demande de suppression individuelle est possible à tout moment, à condition que l'existence antérieure d'un consentement soit confirmée en même temps. En cas d'obligation de respecter durablement des oppositions, nous nous réservons le droit de conserver l'adresse e-mail à cette seule fin dans une liste de blocage (dite « blocklist »).
La consignation de la procédure d'inscription a lieu sur la base de nos intérêts légitimes, aux fins de prouver son bon déroulement. Dans la mesure où nous chargeons un prestataire de l'envoi d'e-mails, cela a lieu sur la base de nos intérêts légitimes à un système d'envoi efficace et sûr.
Contenus :
Informations sur nous, nos prestations, promotions et offres.
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par ex. noms, adresses) ; données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par ex. adresses IP, indications de temps, numéros d'identification, état du consentement) ; données d'utilisation (par ex. sites web visités, intérêt pour des contenus, heures d'accès).
- Personnes concernées : Interlocuteurs.
- Finalités du traitement : Marketing direct (par ex. par e-mail ou par courrier postal).
- Bases juridiques : Consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, lit. a) RGPD).
- Possibilité d'opposition (opt-out) : Vous pouvez résilier la réception de notre newsletter à tout moment, c'est-à-dire retirer vos consentements ou vous opposer à la poursuite de la réception. Vous trouverez un lien de désinscription de la newsletter soit à la fin de chaque newsletter, soit vous pouvez utiliser à cette fin l'un des moyens de contact indiqués ci-dessus, de préférence l'e-mail.
Autres informations sur les processus de traitement, procédures et services :
- Mesure des taux d'ouverture et de clic : Les newsletters contiennent ce que l'on appelle un « web-beacon », c'est-à-dire un fichier de la taille d'un pixel, qui est récupéré sur notre serveur lors de l'ouverture de la newsletter ou, si nous recourons à un prestataire d'envoi, sur le serveur de celui-ci. Dans le cadre de cette récupération, des informations techniques, telles que des informations sur le navigateur et votre système, ainsi que votre adresse IP et le moment de la récupération, sont d'abord collectées.
Ces informations sont utilisées pour l'amélioration technique de notre newsletter à partir des données techniques ou des groupes cibles et de leur comportement de lecture sur la base de leurs lieux de récupération (déterminables à l'aide de l'adresse IP) ou des heures d'accès. Cette analyse comprend également la détermination de l'ouverture des newsletters, du moment de leur ouverture et des liens sur lesquels on clique. Ces informations sont attribuées aux différents destinataires de la newsletter et enregistrées dans leurs profils jusqu'à leur suppression. Les analyses nous servent à reconnaître les habitudes de lecture de nos utilisateurs et à adapter nos contenus à celles-ci ou à envoyer des contenus différents selon les intérêts de nos utilisateurs.